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Cheval et droit

Assurer son cheval - 24/10/2013 | Equitv

Vous vous posez des questions sur les assurances des chevaux. Responsabilité civile, garantie couvrant le décès du cheval ou son invalidité, remboursement de frais vétérinaire,  l'assurance pour chevaux et poneys vous permet de vous prémunir contre les aléas de la vie de cavaliers propriétaires....

La responsabilité de l'enseignant - 17/10/2013 | Equitv

Patrick de Chessé est avocat spécialiste du droit équin et créateur du site internet cheval et droit. Souvent interpellé sur des questions liées aux chutes et accidents de cheval , il nous parle ici de la responsabilité de l'enseignant et de ce qu'il est possible de faire ou pas légalement quand...

La responsabilité du vétérinaire - 15/10/2013 | Equitv

Patrick de Chessé est avocat spécialiste du droit équin et créateur du site internet cheval et droit. Souvent interpellé sur des questions au sujet de la responsabilité des vétérinaires, il nous parle ici de ce qu'il est possible de faire ou pas légalement en cas de problème.   Retrouvez...

Les pensions impayées - 04/10/2013 | Equitv

Patrick de Chessé est avocat spécialiste du droit équin et créateur du site internet cheval et droit. Souvent interpellé sur des questions de pensions impayées et du droit de rétention , il nous parle ici de ce qu'il est possible de faire ou pas légalement dans ce genre de situation. Retrouvez...



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