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Modèle de contrat de vente d'un cheval à télécharger

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Aude Philip-Monange, spécialiste du droit équin vous propose ce modèle de contrat de vente. Ce modèle est libre de droit et adaptable. Vous pouvez le télécharger ci-dessous



Au format WORD

Article rédigé par Aude PHILIP

 

Doctorante en droit privé - Chargée de cours en droit civil

Equipe de droit privé, Université Jean Moulin Lyon III

 
aude.philip@univ-lyon3.fr




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